Des experts chassent les copies dans les stands

A Baselworld, les horlogers et bijoutiers du monde entier découvrent en un coup d'oeil les nouveautés de leurs concurrents. La foire leur permet aussi de déceler d'éventuelles copies ou contrefaçons de leurs propres modèles. Pour éviter tout esclandre et gérer les conflits, le panel veille au grain.

C'est dans un bureau feutré au premier étage de la Tour de la Foire de Bâle, où se trouve le siège de la société MCH organisatrice de Baselworld, que se réunissent tous les jours en fin d'après-midi les sept membres du panel. La commission d'arbitrage interne du salon, composée de six juristes et un expert technique, étudiera jusqu'à la fin de la soirée les cas qui lui ont été soumis dans la journée.

Il arrive lors de certaines éditions que les plaintes soient déjà déposées le jeudi matin à l'ouverture. Cela n'a pas été le cas cette année, explique à l'ats l'expert technique, Michel Arnoux. En revanche, le panel a déjà reçu deux dossiers de défense avant le début de la manifestation. Ce sont des sociétés qui ont pris les devants car elles craignent une dénonciation.

En moyenne, le panel - composé de juristes et de spécialistes venant de Suisse, de France et de Chine - reçoit une quinzaine de plaintes pour infraction aux droits de la propriété intellectuelle au cours du salon, soit une à deux plaintes par jour.

La plupart des dénonciations concerne le design, indique Michel Arnoux, qui est aussi le chef du service anti-contrefaçons de la la Fédération de l'industrie horlogère suisse (FH). Il peut aussi y avoir des problèmes de marque ou d'indication d'origine.

Le panel applique le droit suisse. Il prend en compte les lois fédérales sur la protection des marques, sur les droits d'auteur et sur les brevets d'invention. Un brevet déposé dans l'Union européenne ne suffit pas, ce que certaines sociétés étrangères ne comprennent pas, relève Michel Arnoux.

Une fois que la plainte a été déposée, une délégation du panel se rend sur le stand incriminé à la recherche de preuves. La commission prend sa décision sur cette base lors de sa séance de fin de journée. La décision est communiquée aux deux parties le lendemain. Les pièces litigieuses doivent disparaître du stand immédiatement.

Si la décision du panel n'est pas appliquée, des mesures plus contraignantes seront prises, explique l'expert. La direction du salon peut décider d'exclure provisoirement ou à vie l'exposant. La décision du panel ne s'applique qu'à Baselworld. Mais «c'est souvent la première étape d'un processus», selon Michel Arnoux. Les plaignants entament ensuite une action devant un tribunal ordinaire.

A Baselworld, pas de razzia ou de descente de police. La procédure se déroule dans le calme et la discrétion même si parfois l'exposant concerné est pris au dépourvu et se montre réticent au premier abord.

C'est d'ailleurs pour éviter les conflits et une publicité négative que la commission d'arbitrage de Baselworld a été créée dans les années 1980. Jusque-là, les exposants qui s'estimaient lésés déposaient plainte auprès de la police, qui intervenait ensuite dans les stands. Cela pouvait donner lieu à plusieurs interventions de police par jour, affirme l'expert.

Dans ses premières années, le panel traitait entre 30 et 40 plaintes par an, un chiffre qui a progressivement diminué.

Tous les cas ne sont pas faciles à traiter. L'an dernier, le panel a été confronté à une demande inhabituelle. Un exposant a estimé que l'architecture de son stand avait été copiée. La mesure n'a pas été facile à appliquer car il n'est pas aisé de modifier l'apparence d'un stand en cours d'exposition, raconte l'expert.

La commission a connu une autre affaire complexe. Un bijoutier indien a été attaqué sur le design d'un pendentif. Or la forme de son bijou venait de la tradition de son pays et sa famille travaillait ce modèle depuis plusieurs générations.

Le panel a appliqué le droit suisse et lui a donné tort. D'un point de vue historique et éthique, cette décision peut toutefois paraître injuste, reconnaît l'expert.

A Baselworld, les cas de pure contrefaçon sont rares, estime Michel Arnoux. En revanche, à la Foire horlogère de Hong Kong, où il se rend chaque année en tant que responsable de la FH, les copies sont flagrantes. Rien que l'année dernière, il y a dénoncé 47 cas. (nxp/ats)