GenèveUn jeune créateur accuse H&M de l'avoir copié
Une marque locale a découvert un logo semblable au sien sur un pull vendu dans un magasin du géant suédois. Elle dénonce l'attitude de la chaîne scandinave de prêt-à-porter.
A gauche, le logo de la marque genevoise et à droite, le pull incriminé.
drUn appel téléphonique et une photo sont à l'origine du coup de chaud ressenti par le créateur d'une marque locale de vêtements. Il y a deux semaines, une amie de Tarik Adam l'appelle: «Tu vends des habits chez H&M? J'ai devant moi un pull avec ton logo dessus.» Surprise pour le jeune entrepreneur. Sa marque, Berence, n'est pas distribuée par la chaîne suédoise.
L'amie en question envoie alors une photo de l'habit sur lequel figurent deux chevaux cabrés qui se font face. Le design ressemble beaucoup à celui choisi par l'entreprise genevoise et déposé en 2009 auprès de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle. «J'ai eu des bouffées de chaleur», s'émeut Tarik Adam.
Le groupe suédois nie
Le créateur, âgé de 32 ans, envoie alors un lettre de protestation à la multinationale scandinave dans laquelle il l'accuse de plagiat et exige le retrait de l'article incriminé. La réponse du groupe de prêt-à-porter ne s'est pas fait attendre. «Ils nous ont dit que nous étions une petite marque, qu'ils ne nous connaissaient pas et ils réfutent nos accusations», affirme le jeune homme.
Tarik Adam hésite à poursuivre le combat devant la justice: «Je n'ai pas forcément les moyens. Nous sommes une petite société qui compte deux employés, on essaie de percer. Mais je ne veux pas laisser tomber. Je dois consulter des spécialistes pour décider de la suite à donner à cette affaire.»
Contacté, le service de communication de H&M Suisse indique avoir pris connaissance du dossier: il l'étudie actuellement, précise-t-il.
Le détail compte
«Placez un consommateur moyen face à des objets aux logos similaires: peut-il les confondre?, illustre Me Enis Daci, avocat conseil. Ce risque de confusion est l'un des critères essentiels pour déterminer s'il y a contrefaçon.» Dans ce domaine, c'est la Loi sur la protection des marques et des indications de provenance qui s'applique. Les détails peuvent faire la différence: une pomme peut servir de logo à plusieurs sociétés. Mais si «le fruit est croqué, par exemple, c'est un signe distinctif qui ne peut plus être employé». L'auteur d'une contrefaçon s'expose à une obligation de retirer son produit de la vente et à payer des dommages et intérêts. Dans les cas extrêmes, il est passible d'un an de prison.