Lausanne – Elle se bat pour revoir la fille de son ex-compagne

A. et B. ont décidé de vivre en concubinage en 2014, un an après leur rencontre. Les deux femmes décident de recourir à la Procréation médicalement assistée (PMA) à l’étranger après avoir acquis le sperme d'un donneur danois. En 2015 A. met au monde un enfant.  Mais moins d’un an plus tard, les deux trentenaires ont mis fin à leur relation de couple tout en continuant de partager le même toit. Durant l'été 2017, B. a fait part à son ex-amie de sa volonté d’avoir, elle aussi, un bébé et de recourir au sperme du même donneur. En janvier 2018, B. a demandé à adopter l'enfant de A. avec l’accord de celle-ci. En mars 2019, l’adoption a été prononcée. En septembre 2019, c’est au tour de A. de demander à adopter l'enfant mis au monde par B. avec l’accord de cette dernière.

Mais, en juillet 2020, en pleine procédure d'adoption du second enfant, A. a dénoncé aux autorités vaudoises son ex-partenaire, qui voulait se rendre en Italie avec les deux enfants au plus fort de la crise sanitaire. B. a contre-attaqué en s’opposant à l’adoption de son enfant par son ancienne compagne. Depuis, des rafales d’animosité balayent la famille arc-en-ciel. En septembre 2020, B. a saisi les autorités pour demander l'autorité parentale conjointe ainsi que la garde de l’enfant de A. Dans leur rapport, les autorités vaudoises ont signalé que «le conflit de couple massif ne permettait pas d'aboutir à une solution raisonnée et que les enfants semblaient affectés».

En novembre 2020, l'Etat civil a rejeté la demande d'adoption du second enfant par A. La situation est devenue plus compliquée le mois suivant, quand B. s’est installée avec sa fille chez sa nouvelle compagne, que l’enfant appelle désormais «maman». Mais pour A., pas question de couper les liens avec la fille de son ex-amie et demi-sœur de son fils.  Elle se bat pour obtenir un droit de visite. Son recours au Tribunal cantonal pour un droit de visite fixé d'entente avec son ex-amie ou exercé un week-end sur deux n’ayant pas été couronné de succès, elle a saisi le Tribunal fédéral (TF).

La recourante a démontré que même si sa relation avec B. n'était plus de nature amoureuse au moment où celle-ci est devenue maman, cela ne l’a pas empêché de jouer le rôle de parent d'intention et qu’il fallait tenir compte du «caractère exceptionnel de la situation».  Elle était présente lors de l'insémination artificielle ainsi que lors de chaque étape de la grossesse. C’est elle qui avait coupé le cordon ombilical de l’enfant de son ex-partenaire, l'avait déposée sur le ventre de sa mère pour la première tétée, puis l'avait élevée. Et, preuve de son attachement, elle avait tatoué les initiales du bébé de B. sur ses doigts à côté de celles de son fils biologique.

Le TF a précisé que son arrêt «ne préjuge pas de la question de savoir si un droit aux relations personnelles devra être octroyé à la recourante au terme de la procédure au fond» et qu’il se penchait uniquement sur des mesures provisoires en lien au droit aux relations personnelles entre A. et la fille de son ex-compagne. Le recours a été rejeté. «Après cet arrêt, je crains que quand une décision sur le fond de l’affaire sera rendue dans quelques années, la justice soutienne qu’il n’est pas dans l’intérêt de l’enfant de revoir ma cliente avec qui il n’y a pas eu de liens depuis des années», a réagi Me Anaïs Brodard, avocate de A. Quant à l’avocat de B., il n’a pas réagi à nos sollicitations.