Genève: policier acquitté malgré le forcing du Ministère public

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GenèveUn policier acquitté malgré l'insistance du Ministère public

Le Tribunal fédéral a estimé que le gendarme, qui avait frappé un homme aux Pâquis en 2018, n'avait pas dérapé. Le procureur général jugeait l'inverse.

L’agent a toujours affirmé qu’il s’était senti menacé. Les juges genevois l'ont cru, le Tribunal fédéral a suivi leur raisonnement.

L’agent a toujours affirmé qu’il s’était senti menacé. Les juges genevois l'ont cru, le Tribunal fédéral a suivi leur raisonnement.

Yvain Genevay/Tamedia

C'est définitif: le Ministère public échoue à faire condamner un gendarme qui, en 2018 au petit matin, dans le quartier chaud des Pâquis, avait donné des coups et fait chuter un homme qu'il avait estimé menaçant. Pour le procureur général Olivier Jornot, qui avait soutenu l'accusation, le policier s'était rendu coupable d'abus d'autorité. Cette lecture des faits avait été écartée en appel fin 2022, les juges acquittant l'agent. Insatisfait de cette issue, le Parquet genevois avait saisi le Tribunal fédéral – qui lui a donné tort dans un arrêt publié lundi.

La plus haute juridiction du pays a d'abord relevé que rien ne justifiait d'écarter, comme le souhaitait le Ministère public, la déposition d'un sergent-chef à la formation continue de la police, chargé de l'enseignement de la sécurité personnelle. Cet homme, après avoir visionné la vidéo des faits litigieux, avait relevé la trop grande proximité de l'individu avec les policiers et le caractère menaçant de son poing fermé.

Gestes «proportionnés»

Bref, les juges cantonaux n'ont pas fait preuve d'arbitraire en considérant que ce fameux poing et le refus d'obtempérer «suffisaient à établir un aspect menaçant». Il était légitime que le policier fasse usage de la force, en l'occurrence des frappes paume ouverte et des coups de pied visant à déstabiliser l'individu. Le Tribunal fédéral indique que ces gestes étaient «proportionnés»: ils «tendaient principalement à repousser, à faire reculer, voire à déséquilibrer», et non à «contre-attaquer».

«Œuvre de dissimulation»

D'où l'acquittement, alors qu'Olivier Jornot avait fait le forcing pour obtenir une condamnation. Le procureur général avait en effet très peu goûté que l'épisode n'ait fait l'objet d'aucun rapport, en contradiction avec toutes les règles; il avait encore moins apprécié de le découvrir sur le tard, dans le cadre d'une autre affaire, lorsqu'il était apparu que le gendarme avait sollicité d'un gérant de salon de massage la destruction des images de la scène, captée par la vidéosurveillance. Durant toute la procédure, il avait fustigé «une œuvre de dissimulation» et argué que le policier avait «frappé sans aucun motif» pour «se défouler».

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